Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELCEY
DELAUNAY S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1352940
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque DELCEY

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAUNAY domicilié(e) 3 bis, rue Warnier, 51100 REIMS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DELCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELCEY est expirée depuis le 30 avril 1996.

DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : DELCEY , D DELAUNAY ACOUSTIQUE Créateur de silence , LA LIVRE TOURNOIS , PRUNEAUX FARCIS POIRAULT , DELCEY , COMTESSE GUILLAUME DE CHAMPAGNE CUVEE ELISABETH , PASS'MURAILLE , COMTESSE GUILLAUME DE CHAMPAGNE "Cuvée Elisabeth" , DELCEY , LE CAMPARENN'


DELAUNAY S.A. (S.A.) - 3 bis, rue Warnier, 51100 REIMS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux et vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, apéritifs, boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.